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Successions et libéralités dans l'iran mazdéen

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Successions et libéralités dans l'iran mazdéen

Par : Nicolas Forest

Collection : L'iran en transition

Editeur : Editions L'Harmattan

Numéro de produit : 9782140163333

ISBN : 9782140163333

31,85 $

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A l'instar du droit romain, le droit successoral mazdéen distinguait les présomptions simples et irréfragables, connaissait la représentation successorale, la théorie des comourants, le droit d'accession, le rapport des libéralités ; en matière de règlement du passif, il appliquait la règle nemo liberalis nisi liberatus, permettait aux créanciers successoraux de bénéficier du privilège de la séparation des patrimoines, soumettait les cohéritiers débiteurs à une obligation in solidum ; en matière de droit de la filiation, il distinguait l'adoption simple de l'adoption plénière. Tout en décrivant exhaustivement le droit successoral mazdéen, cet ouvrage établit de nombreux parallèles avec d'autres droits de l'Antiquité, ainsi qu'avec le droit français.

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